St Rémy lès Chevreuse, 78470, vie municipale, territoire

Commissions enfance et urbanisme - 31 mai 2012 - 20h

Dominique Ducout — 2012-05-15T06:04:10Z

Suite à l'annonce en conseil municipal, au mois d'avril, du projet de l'installation d'éléments modulaires sur l'aire de jeu du centre de loisirs, une réunion est programmée pour les membres des commission enfance et urbanisme

Commissions enfance et urbanisme - 31 mai 2012 - 20h Blog sur St Rémy

Commission urbanisme mercredi 3 mai 2012 - 20h

Dominique Ducout — 2012-04-29T07:39:28Z

Ordre du jour :

Permis de construire rue de Paris et rue Chesneau

Mission AMO (Assistance à Maîtrise d'Ouvrages)

Point sur les dossiers à venir

Quatorze conseillers invités, soit presque la moitié du conseil municipal.

Conseil municipal 12 avril 2012 à 20h

Dominique Ducout — 2012-04-08T15:50:14Z

"Un clic sur le titre facilite la lecture" - Notes de synthèse en document joint

Le sujet principal est le vote du budget de la commune et celui de l'assainissement.

Adoption du compte de gestion du budget de la commune sur 2011

Affectation des résultats

Vote des taux d'imposition du budget communal de 2012

Vote du budget primitif 2012.

Subvention au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)

Vote du budget assainissement

Demande de subvention auprès du conseil général pour un contrat triennal 2012-2013-2014 concernant la voirie

Contrat complémentaire santé et prévoyance en faveur du personnel municipal

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Conseil municipal 4 avril 2012 à 20h

Dominique Ducout — 2012-04-05T09:40:39Z

"Un clic sur le titre facilite la lecture" Ajout des notes de synthèse ce jour.

Les thèmes abordés sont les suivants :

Finances

Urbanisme

Enfance jeunesse

Administration générale

Questions d'actualité

Questions diverses

Voir le fichier joint

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Lancement de la construction rue Pierre Curie

Dominique Ducout — 2012-03-09T19:06:24Z

Le groupe Antin, une entreprise Sociale pour l'Habitat du groupe Arcade est chargé de la réalisation de la construction selon des normes BBC (Bâtiment Basse Consommation). La résidence sera gérée par le groupe ALFI, à l'automne 2013. Elle accueillera des jeunes actifs et des étudiants.

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Pour le lancement du chantier de la résidence, parmi les présents, se sont exprimés Mme Emmanuelle Cosse, vice-présidente de la région Ile de France, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, M Vandewalle du Conseil Général des Yvelines.

Réalisation de 56 logements T1 avec 28 places de parkings

Cette résidence s'inscrit dans le cadre de la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain), loi qui oblige les communes à construire des logements sociaux.

Compléments en fichiers attachés

Blog sur St Rémy-78470

Commission communale des impôts - 14 mars 2012

Dominique Ducout — 2012-03-02T07:08:22Z

Cette commission se réunit une fois par an mais les membres titulaires de cette commission ne peuvent donner qu'un avis consultatif. Elle se fait en présence d'un inspecteur des impôts

En 2010, l'inspecteur des impôts a rappelé que désormais leur service gère tous les types d'impôts (habitation, foncier, professionnel, commerce, artisanat).

Après avoir donné les informations concernant le tableau d'évaluation, il a précisé que tout est pris en compte, même les hauteurs de plancher de moins de 1m80, et que la loi Carrez ne concerne que les copropriétés.

Si un particulier n'est pas d'accord avec sa taxe, il peut la contester et le géomètre des impôts est mandaté pour mesurer la surface d'habitation sur place.

Sur St Rémy, elle est composée de cinq Saint-Rémois, de deux élus (dont le maire ou son représentant).

Election présidentielle

Dominique Ducout — 2012-03-01T21:21:20Z

L'élection du Président de la République est prévue les dimanches 22 avril et 6 mai 2012.

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Consultation des listes électorales

Tout électeur, même inscrit dans une autre commune, peut consulter les listes électorales et en prendre copie en s'adressant à la mairie ou à la préfecture.

Carte électorale

Pour les nouveaux inscrits sur les listes électorales, la carte électorale est distribuée au plus tard 3 jours avant la date du scrutin, les cartes qui n'ont pu être distribuées avant le scrutin étant remises le jour du scrutin au bureau de vote de l'électeur, sur présentation d'une pièce d'identité

Vote par procuration

Le vote par procuration permet de se faire représenter, le jour d'une élection, par un électeur de son choix (inscrit dans la même commune et n'ayant pas reçu plus d'une procuration sauf si celle-ci a été établie à l'étranger). Le citoyen souhaitant établir une procuration doit se présenter en personne au tribunal d'instance du lieu de résidence ou du lieu de travail, ou au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie du lieu de résidence ou du lieu de travail.

Électeurs installés à l'étranger

Les citoyens français qui vivent à l'étranger peuvent participer aux élections organisées en France à la condition d'être inscrits sur une liste électorale. Selon les cas, il est possible de voter soit dans le pays de résidence (ambassade ou consulat), soit en France (personnellement ou en donnant procuration).

Site Service public

Conseil municipal le 31 janvier 2012 - 20h

Dominique Ducout — 2012-02-16T20:13:47Z

Ordre du jour des délibérations soumises à vote

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Notes de synthèse en fichier joint, bas de page. Compte-rendu sommaire du conseil du 31 janvier 2012, c'est un texte non approuvé, transmis à la Préfecture et sans les commentaires et les interventions des conseillers : fichier en bas de page. Il faudra attendre un mois avant d'avoir le CR avec les interventions

Approbation des comptes rendus du conseil municipal du 22 novembre 2011

Approbation des comptes rendus du conseil municipal du 14 décembre 2011

Contrat départemental et régional : demandes de subventions pour la construction du complexe sportif

Voirie Circulations douces : demandes de subventions

Opérations proposées pour la dotation des territoires ruraux

Subvention de la caisse des écoles : 110 000€

Séjour de ski de 16 jeunes de l'espace jeunes, la Noria

Avenant n°4, Lyonnaise des eaux :

Travaux sur canalisations,

Mise en service d'une technologie de télérelevés des 29 compteurs des bâtiments communaux

Programme de renouvellement des branchements en plomb

Cotisation communale au budget principal du SIAHVY année 2012 : 92 048,88€

Taxe pour participation aux réseaux d'eaux usées 2012

Délibérations concernant le personnel communal

Convention Amaury Sport pour le Paris-Nice

Blog sur St Rémy, 78470

Monsieur le maire nous a informés que les notes de synthèse ne peuvent plus être mises en ligne avant le conseil, dans un souci de transparence et de vote des délibérations Demande au contrôle de la légalité le 3 avril 2012

Association envoie lettre à tous les conseillers

Dominique Ducout — 2012-02-16T19:52:06Z

Saint Rémy Environnement a adressé à tous les conseillers municipaux la lettre placée en fichier joint.

Elle s'adresse à l'équipe du Maire car les conseillers de l'opposition n'ont aucun pouvoir.

Comme Saint-Rémy-Environnement, nous mêmes n'obtenons pas de réponse à nos questions.

Ainsi depuis le 30 novembre 2011, un accès aux comptes de la ville nous est toujours refusé, alors que la comptabilité publique d'une commune doit être accessible à tous.

La vie de St Rémy sur un blog

Nous demandons un droit d'expression sur le site de la commune, espace légal, et toujours pas de réponse du Maire.

Réunions municipales et territoriales 1er semestre 2012

Dominique Ducout — 2012-02-06T08:12:51Z

Un clic sur le titre facilite la lecture.

Mardi 13 mars 2012

20h30. Réunion du SIVOM, à Chevreuse. Locaux du centre nautique. Sujet : Vote du budget

Mardi 6 mars 2012

20h30. Réunion du SIVOM à Chevreuse. Locaux du centre nautique. Sujet : Le Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)

Mercredi 8 février 2012

20h. Commission urbanisme à St Rémy.

Mardi 31 janvier 2012

Réunion des élus des dix communes de la future intercommunalité à propos des déplacements et des transports

Jeudi 20 janvier 2012

20h. Commission finances. St Rémy

Lundi 16 janvier 2012

18h30. Commission restauration.

Ne sont indiquées que les commissions auxquelles je suis informée

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